Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site les informations suivantes.

1. Éditeur du site

Le site Pelize est édité par :

  • Yannick Muller, entrepreneur individuel — micro-entreprise, exerçant sous le nom commercial Pelize
  • Domicile / siège social : 73 chemin des Bateliers, 73100 Aix-les-Bains, France
  • Téléphone : 06 72 02 94 10
  • E-mail : financemarketingnet@outlook.com
  • SIRET : 10611706200013
  • TVA intracommunautaire : non applicable — franchise en base de TVA, article 293 B du Code général des impôts

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Yannick Muller, en sa qualité d'éditeur. Contact : financemarketingnet@outlook.com

3. Hébergeur

Le site est hébergé par Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2ᵉ étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande — shopify.com

4. Activité

Pelize exerce une activité de vente en ligne de produits d'entretien du linge, et notamment d'une poudre dissolvante de poils d'animaux pour lave-linge, à destination des consommateurs.

Les conditions dans lesquelles ces produits sont commercialisés sont détaillées dans nos Conditions Générales de Vente, accessibles depuis toute page du site.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site — dénomination Pelize, logo, textes, photographies, vidéos, illustrations, éléments graphiques, arborescence et mise en forme — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de l'éditeur ou font l'objet d'une autorisation d'exploitation.

Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et constitue un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Données personnelles et cookies

Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre sur le site, les finalités poursuivies, les durées de conservation ainsi que les modalités d'exercice des droits des personnes concernées sont décrits dans notre Politique de confidentialité.

Toute demande relative à vos données peut être adressée à financemarketingnet@outlook.com.

Vous disposez par ailleurs du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — cnil.fr.

7. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Il ne saurait toutefois garantir l'absence totale d'erreur ou d'omission, et se réserve la faculté de corriger le contenu à tout moment et sans préavis.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages, directs ou indirects, résultant de l'accès au site, de son utilisation, ou d'une interruption de service imputable notamment à une opération de maintenance, à une défaillance technique ou à un cas de force majeure.

Le site peut comporter des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques en matière de données personnelles.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence des juridictions françaises.